Conditions Générales et Mentions légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.quentinbelvalette.frl’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire, Créateur et Résponsable de publication : Quentin Belvalette – Résidence les Arguèses 80580 Pont Rémy
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.quentinbelvalette.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.quentinbelvalette.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Quentin Belvalette, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.quentinbelvalette.fr est mis à jour régulièrement par Quentin Belvalette. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.quentinbelvalette.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Quentin Belvalette s’efforce de fournir sur le site www.quentinbelvalette.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.quentinbelvalette.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.quentinbelvalette.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Quentin Belvalette est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Quentin Belvalette.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Quentin Belvalette ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.quentinbelvalette.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Quentin Belvalette ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.quentinbelvalette.fr.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET COOKIES

Collecte des données : quelles sont les données collectées et pourquoi ?

Lorsque vous visitez l’une des pages, des cookies, des logs de serveurs et d’autres méthodes collectent vos données.

Ces données permettent d’établir des statistiques d’utilisation des services, d’optimiser les sites, de détecter d’éventuelles erreurs et d’une manière générale, sont utilisées pour permettre le bon fonctionnement des services.

Mais la seule véritable collecte concerne le principe de statistiques de visites via le service Analytics de Google. Cela sert à connaître le nombre de visite d’un site, les horaires de visite, la durée restée… Concrètement vous n’êtes pas identifié par votre nom, mais Google vous identifie par l’IP attachée à votre machine.

A votre première visite, il vous a été demandé votre autorisation. Toutefois vous pouvez vous gérer l’utilisation en bas de la page d’accueil.

Concernant vos données personnelles (emails, nom, prénom), que vous renseignez uniquement lorsque vous utilisez le formulaire de contact, nous ne les conservons pas. Nous les utilisons uniquement pour vous « répondre » et entrer en contact avec vous.

Contact et demande relatifs à vos données personnelles

Si vous avez la moindre question concernant l’utilisation de vos données personnelles, merci de nous contacter :

contact [a] quentinbelvalette.fr

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